Lancement du Guide pratique Alimentaire - Marchés publics

Lancement du Guide pratique Alimentaire - Marchés publics

Le 22 Juin dernier se tenait, à l’occasion du lancement des guides marchés publics CGI - APASP (Association pour l’achat dans les services publics), une Conférence de presse à Paris. 

Etaient présents une cinquantaine de professionnels du commerce de gros, des acheteurs publics publics (le service achat d’EDF, la Préfecture de police, l’AP-HP, etc.) ainsi que la presse spécialisée (Le Moniteur, FLD, Les Marchés, Agrapresse, Cuisine collective, Zepros, J2E, etc.). 

Guide alimentaire

Cette Conférence vient clôturer un travail concerté de plusieurs mois entre ces organisations, auquel ont participé les fédérations sectorielles dans le cadre de trois groupes de travail :

- Alimentaire, 

- Pièces automobiles,

- Fournitures pour les Bâtiments et infrastructures publics 

Nous tenons à adresser nos vifs remerciements aux entreprises adhérents de l’UNCGFL qui se sont impliquées pour écrire ensemble un guide relatif aux marchés de fournitures de denrées alimentaires.  

Dialogue acheteurs/entreprises

L’objectif de ce guide est de proposer aux acheteurs publics un cadre qui tienne compte des spécificités « marchés » des grossistes. Tout en intégrant les apports de la réforme apportée par le décret n°2016-360, il contient la présentation des secteurs (fruits et légumes, surgelés et produits laitiers et œufs) et des modèles contractuels (un règlement de consultation (RC) et un modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP)). 

Comme l’a rappelé Jacques-Olivier BOUDIN (POMONA-UNCGFL), ce travail collectif a permis de rédiger des modèles de cahier des charges adaptés aux spécificités des professionnels du commerce de gros.

Ces recommandations doivent toucher directement les acheteurs publics. Il est donc important que ces guides puissent être largement diffusés. Ils font l’objet d’une publication en ligne sur les sites internet de la Médiation des entreprises, de l’APASP, de la CGI, et de l’UNCGFL. 

En termes de relais de diffusion, Jean-Marc PEYRICAL (Président de l’APASP et Avocat spécialisé en droit public des affaires), qui a piloté l’élaboration de ces guides, en fera également promotion auprès d’acteurs de la Commande publique comme le SNDG (Syndicat national des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales).

Les documents à votre disposition :

Guide Alimentaire 

Slides présentation Conférence

Communiqué de presse Présentation Nouveaux Guides de l'Achat Public CGI/APASP